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Accueil > Indivision successorale suite décès Nue propriété et usufruit La pleine propriété d’un bien comprend d’une part la nue-propriété le droit de disposer du bien, d’autre part l’usufruit le droit d’user du bien, d’en avoir l’usage ou d’en percevoir les revenus. Concernant une résidence principale la nue-propriété est le droit de disposer de cette maison, c’est à dire de décider de la louer, de la vendre... mais sans empiéter sur les droits de l’usufruitier, l’usufruit est le droit d’habiter cette maison. Nue propriété et usufruit en cas de décès d’un conjoint avec enfants Lors du décès d’un conjoint, sa part de propriété des biens détenus en commun entre dans sa succession, dans l’actif successoral qui revient, d’une part, au conjoint survivant et, d’autre part, à ses enfants. Son conjoint hérite alors ou bien de la totalité de l’usufruit des biens du défunt, ou bien d’un quart de la pleine propriété de ces biens. Or le conjoint ou concubin survivant possède déjà la moitié de l’usufruit des biens communs, la moitié de la nue-propriété de ces biens communs. Suite à ce décès, le conjoint ou concubin survivant a donc le choix entre posséder Choix conjoint survivant Part conjoint survivant Actif successoral revenant au conjoint Part conjoint après succession usufruit nue-propriété usufruit nue-propriété usufruit nue-propriété Choix 1/4 nue-propriété 1/2 1/2 1/8* 1/8* 5/8* 5/8* Choix de l’usufruit 1/2 1/2 1/2 0 1 1/2 *1/8 car la part du conjoint ou concubin décédé est de la moitié de la pleine propriété, soit 1/2 ou encore 4/8, et que le conjoint survivant hérite d’un quart de cette part, soit 1/4 x 4/8 = 1/8, portant sa part après succession à 4/8 + 1/8 = 5/8. Choix entre pleine propriété et usufruit Il n’existe pas de solution systématiquement préférable pour le conjoint ou concubin survivant entre choisir d’hériter d’un quart de la pleine propriété ou de la totalité de l’usufruit. Un notaire a alors pour rôle de jouer pleinement son rôle de conseil. Il s’agit simplement de montrer ici que, même lorsque l’actif successoral ne comprend que la résidence principale, le conjoint survivant est protégé et peut conserver l’usage de cette résidence principale. Dans le cas où son choix porte sur la nue-propriété, les autres héritiers possèdent alors 3/8 de la nue-propriété et de l’usufruit. Ces autres héritiers se retrouvent donc en indivision avec le conjoint survivant, dont la part indivise est majoritaire 5/8. Cependant, ces autres héritiers sont en droit, comme tout indivisaire, de demander à sortir de cette indivision. Le conjoint ou concubin survivant doit alors pouvoir s’entendre sur le prix et racheter ces 3/8 de la pleine propriété des biens indivis. Dans le cas ou le choix du conjoint ou concubin survivant porte sur l’usufruit, les autres héritiers possèdent alors la moitié de la nue-propriété mais n’ont aucun droit sur l’usufruit. Ces autres héritiers ne sont donc en indivision que sur la nue-propriété et ne peuvent que vendre leur part indivise de cette nue-propriété, qui n’intéresse personne, pas même le conjoint ou concubin survivant qui n’a aucun intérêt à sortir de la trésorerie pour racheter la pleine propriété de sa résidence principale. Cette seconde solution choix de l’usufruit sur la totalité des biens permet donc au conjoint, sans nécessité de disposer de trésorerie, de s’assurer de la jouissance de sa résidence principale. Dans tous les cas, il faut rappeler que la loi du 3 décembre 2001 a considérablement renforcé les droits du conjoint survivant sur sa résidence principale. 28 novembre 2014, par gigi Bonjour Mon mari est décédé en 2008, et sachant que nous avions fait, devant notaire, un acte en 2004 afin d’établir l’usufruit de nos biens en commun, en cas de décès et mutuellement au dernier vivant. Mon mari a eu 2 fils, issu d’un premier mariage. Je reçois, ce jour, un courrier d’un avocat qui menace d’engager des poursuites auprès du tribunal, du fait que l’un des fils s’est endetté, et les créanciers veulent engager des poursuites afin de récupérer les sommes dues sur sa part. Je ne me sens pas concerné par cette situation, mais je suis quand même inquiète pour l’issue de cette procédure. Suis-je réellement protégée ? Merci d’avance pour vos réponses 25 février 2014 Bonjour, Mon père et sa soeur sont propriétaires d’un terrain en indivision, héritage de mon grand-père qui possédait à lui seul ce terrain. Mon père s’est remarié après le décès de ma mère. Ils n’ont pas eut d’enfant ensemble. Son actuelle épouse a cependant plusieurs enfants issus d’un autre mariage. Le terrain compris dans une ZAC en cours de construction est voué à être vendu prochaînement à un promoteur. Du vivant de mon père, ai-je droit à quelque chose si la vente a lieu ? Si mon père décède avant que la vente ait lieu, comment se fait le partage de sa part en indivision ? Et Comment se fera le partage des biens de mon père à son décès ? Mon père est marié sous le régime matrimonial par défaut. En vous remerciant d’avance pour vos éclairages. Cordialement. 21 février 2014, par db-nogent Mes parents marié depuis 1956 sans contrat de mariage sont séparés de corps depuis 1999 non divorcés Mon père vient de décéder. Il possédait une maison en moitié indivisible avec quelqu’un d’autre concubine ? et un terrain en toute propriété j’ignore les dates d’acquisitions. Il a eu un enfant portant son nom avec cette personne qui est décédée avant lui. Quels sont les droits de ma mère, de mon demi-frère et les miens ? Merci., 29 avril 2013, par k1000 Bonjour, J’ai une maison en indivision avec mon conjoint concubin. Nous avons eu ensemble 2 enfants, 5 et 11 ans. Que ce passe t’il si l’un de nous deux décède ? L’autre parent a t’il le droit de continuer à vivre dans la maison ? Doit-il payer des droits de succession ? Et s’il a le droit de rester dans la maison, qu’en est-il quand les enfants auront quitter le nid ? 3 mai 2013 Voir le dossier "acheter à 2 un immeuble" pour plus de détails sur le droit du concubin survivant de continuer à habiter le bien acquis en indivision à noter droit dont ne peut pas se prévaloir l’époux ou le partenaire pacsé associé d’une SCI. 8 avril 2013, par Coco Bonjour, mes parents nous ont donnė des parts en nue propritė et en usufruit sur une sci. Ces parts étaient numérotées. Mes parents ont gardė 1/3 des parts en usufruit 65 papa et 267 maman et 0 part en nue propriété . Mon père est dėcėdė. Ils étaient mariės sous le régime de la communautė universelle. À qui reviennent les 65 parts d’usufruit de papa ? À ma maman ou a l’enfant détenteur des parts numérotées de papa en nu-proprietė ? Merci d’avance 13 mars 2013 bonjour,la femme de mon mari est décédée en avril 2002,mon mari n’est pas usufruitier de la maison et il est en indivision avec son fils qui avait à l’époque 13 il est évident que le bien a pris de la valeur et que mon mari a effectué des travaux d’entretien régulier du fils a quitté le domicile depuis l’âge de 18 ans sans que son père ne lui demande aucune contribution financière quand aux charges courantesimpôts fonciers,notamment.Mon mari rencontre des conflits avec son fils mais souhaiterait lui rachetait sa qui s’adresser pour l’évaluation du prix de la sont les démarches à suivre ?Merci 20 mars 2013 Effectivement, en cas de conflit, recourir à une évaluation d’expert s’impose. Un notaire est un expert à recommander. J’ignore le coût de cette évaluation, un visiteur aurait-il un exemple à nous donner ? 25 juillet 2013 L’estimation est gratuite, l’idéal est de la faire faire par un notaire, le rachat de ou des parts se fera, si votre enfant ou vos enfants sont d’accord, sinon impossible !!! vous ne pouvez racheter ou vendre sans l’accord des enfants héritiers. Le calcul de part est selon l’âge du mari ou femme survivant. ex un bien estimé à 220 000 euros en juillet 2013, avec 2 enfants issus du mariage le mari ou la femme survivant ayant 47 ans 50 % de facto appartienne au vivant 60 % de la part du défunt revient au survivant, ce qui est vrai entre 40 et 50 ans ce pourcentage change à la dizaine ce qui revient à dire que 80 % de la maison appartient au mari ou femme soit 176 000 euros et 10 % à chaque enfant soit 22 000 euros sitelle 20 février 2013, par Sonia Bonjour, moi je suis Usufruitière et mes enfants donc héritier, et je voudrais savoir si je peu mettre la maison en location ? 10 février 2013, par moumoune bonjour, mon papa est décédé il y a 3 ans, et ma maman est usufruttière de la maison et des comptes bancaires. Dont la moitié me revenait normalement mais le notaire à dit que non car elle en a l’usufruit. Mon problème est que ma maman est tombée sur une personne qui est en train de lui vider les comptes, et que maman ne fait pas la différence entre euros et francs. Est ce une nouvelle loi qui dit que je n’avais pas le droit d’avoir ma moitié ? Maman a t-elle tous les pouvoirs de dépenses n’importe comment ? Ai je un pouvoir pour arrêter que cette personne ne profite de sa faiblesse ? Merci de votre réponse 20 mars 2013 L’usufruitier peut disposer de ses biens. Il faudrait engager une procédure demandant la mise sous curatelle ou tutelle de votre mère, consultez l’onglet "avocat" en bas de page. 29 janvier 2013, par seb Bonjour, mon pere est décedé en 2002 et ma mére a l’usufruit de la maison familiale, elle a fait mettre une pompe à chaleur et a contracté un prêt pour la règler. Elle veut racheter ce prêt par sa banque et surprise la banquiére lui a dit qu’elle n’avait pas le droit de faire un crédit immobilier n’étant que l’usufruitier. Est ce vrai, merci 26 mai 2013 bonjour Je pense qu’effectivement la banquière a raison votre mère n’est que l’usufruitière et non la propriétaire donc elle ne peut emprunter sur un bien qui ne lui appartient pas 3 janvier 2013, par Anémone Bonjour, je ne sais pas bien si je pose cette question au bon endroit mais je n’ai pas trouvé de réponse en cherchant sur le web, alors je tente Ma mère veut faire don de sa part de la maison à ses 2 enfants. Nous avons hérité l’autre moitié de notre père en indivision, elle en a l’usufruit. Le notaire dit que les droits de donation seront calculés sur la valeur totale du bien et non sur la moitié. Est-ce normal ? Merci 29 janvier 2013 Votre mère possède la totalité de l’usufruit, des droits seront donc calculés sur la totalité de cet usufruit dont vous ne possédez pas la moitié. Etait-ce bien votre question ? 4 décembre 2012, par michèle mon père est décédé en 1974 laissant notre mère avec l’usufruit de la maison nous étions 3 enfants, chacun propriétaire d’ 1/3 de la maison. En 1997 un de mes 2 frères est décédé, ma mère a hérité de la moitié de sa part 1/2 de son 1/3 et mon autre frère et moi sommes devenus propriétaires de l’autre moitié divisée par 2 qui s’est ajoutée au tiers du départ dont nous étions chacun propriétaire notre mère vit en maison de retraite, la maison est inoccupée si nous vendons la maison aujourd’hui, comment le calcul de partage est’il fait entre notre mère, mon frère et moi pour le montant de la vente ? 3 octobre 2012 Mon mari est décédé le 5/2/12, je voudrais savoir combien de temps je puis résider sans problème dans notre maison. Est-ce 1 an ou 3 ans comme je l’ai entendu dire ? Merci de votre réponse 18 octobre 2012 Il existe 2 cas de protection pour le conjoint survivant. Le droit d’usage de la résidence principale qui dure 1 an. d’autre part si vous étiez mariés, 2 autres cas se. Présentent. En présence d’enfants issus de votre union, vous bénéficiez automatiquement de l’usufruit du bien, c’est à dire de jouir du bien et donc d’ habiter de façon viagère. si votre mari avait des enfants d’une autre union et que vous avez fait une donation entre époux autrement appelé donation au dernier vivant vous. Bénéficiez du même principe. Sinon vous n’aurez le droit qu’à 1/4 en pleine propriété. 24 mai 2012, par Mon père, actuellement en résidence de retraite, possède 2 appartements le 1er était la résidence principale de mes parents. Ma mère est décédée en 2005. Ce logement est vide. le 2è est occupée par moi-même, à titre gracieux. Je règle les charges de cet appartement. Mes parents avaient fait une donation au dernier vivant. Nous sommes 5 enfants. Chaque enfant possède 1/6 de la sucession. Mon père a été placé sous curatelle renforcée suite à la requête d’une de mes soeurs. Veuillez m’indiquer si je suis en indivision ou en usufruit. Bien Cordialement. 19 octobre 2012 Bonjour, vous êtes en indivision avec votre papa usufruitier et vos autres frères et sœurs nu propriétaires. si les biens immeubles ont été acquis par vos parents de leur vivant et qu’ils étaient considérés comme des biens communs, votre papa bénéficie de la moitié de la valeur des immeubles en pleine propriété. L’autre moitié en 2005 au décès de votre mère a fait l’objet du partage entre le conjoint survivant et les enfants. au décès de votre père l’usufruit "rejoindra" la valeur de la nu-propriété et vos frères et sœurs seront alors en indivision avec vous. pour résumer la nu propriété c’est le fait d’avoir les murs de la maison, l’usufruit le droit de jouissance du bien vivre dans la résidence principale ou percevoir les loyers d’un bien loué.
Ilprécise par ailleurs que la peine de sa mère est aussi liée aux résumés de certains journalistes, qui ont désigné Flavie Flament comme "le premier amour" de Benjamin Castaldi, alors que
L'argent d'un conjoint appartient toujours à l'autre? Vous étiez nombreux à nous interroger sur ce sujet lors du tchat "Couple et argent" . Retrouvez les réponses de maître Stéphanie Gaillard et maître Alexandra Rosenthal, notaires à Paris. • L’héritage de mes parents Gigi 78. Puis-je être le seul à bénéficier de l'héritage de mes parents, si nous sommes mariés sous le régime de la communauté?Me Gaillard et Me Rosenthal. Oui, parfaitement, c'est même automatique. Les biens reçus par donation ou succession constituent des biens qui vous sont propres. Au contraire, les revenus de ces biens propres tombent dans la communauté. Il convient de bien cloisonner ce patrimoine du reste. Toutefois, en cas de décès et sauf testament mentionnant une volonté contraire, votre épouse recueillera une partie de ce patrimoine. • L’argent venu du côté de ma femme Mamia 36. J'aimerais savoir si l'argent venu du côté de l'épouse appartient aussi à l'époux lorsqu'ils sont mariés sous le régime de la communauté. Sinon que doit-on faire pour qu'il en soit ainsi?Me Gaillard et Me Rosenthal. Non, tous les biens détenus avant le mariage ou provenant d'une succession ou donation restent des biens propres à l'époux ou l'épouse concernée. Ce ne sont pas des biens communs ayant vocation à être partagés à 50-50 en cas de décès ou de divorce. Toutefois, en cas de décès, le survivant a des droits sur ces biens propres 1/4 en pleine propriété ou 100% en usufruit sauf testament. Pour changer des biens propres en biens communs, il convient de les apporter à la communauté et donc d'adapter votre régime matrimonial. Il s'agit d'un acte devant notaire dont le coût est de l'ordre de 0,35% de la valeur des biens apportés. • La maison sur le terrain de mes parents Chrissjo. Je dispose d'un patrimoine immobilier construit sur un terrain donné par mes parents. Je souhaite que mon mari devienne propriétaire de la moitié du bien. Nous sommes mariés sous le régime de la communauté légale. Comment rétablir l'équilibre dans le couple sans léser mon fils unique? Me Gaillard et Me Rosenthal. Ce bien immobilier vous appartient en propre car vous avez reçu le terrain par succession. La construction est donc un bien propre. Toutefois, cette construction ayant été financée par la communauté, vous avez une dette envers la communauté. Pour que votre mari devienne propriétaire de la moitié, il conviendrait que vous apportiez ce bien immobilier à la communauté en réalisant une "adaptation de votre régime matrimonial". Le coût de cet acte s'élèverait à 0,5% de la valeur du bien immobilier apporté. • La volonté d'une belle-mère Mamie 29. Fille unique, j'hériterai un jour de ma mère, déjà veuve. Si je décède à mon tour, cet argent sera-t-il à mon mari ou à nos enfants? Ma maman n'aimerait pas qu'il en profite. Est il possible de faire quelque chose?Me Gaillard et Me Rosenthal. Votre mari aurait des droits sur cet argent si vous décédiez. Selon son choix, il pourrait en recueillir 1/4 de la somme en pleine propriété ou 100% en usufruit. L'usufruit à 100% d'une somme d'argent est ce qu'on appelle un quasi-usufruit votre mari recueille 100% des fonds et peut en disposer comme il le souhaite, en contrepartie de quoi il aura une dette envers vos enfants payable au jour de son décès s'il reste quelque chose. Vos enfants peuvent demander qu'une garantie soit mise en place pour s'assurer que ces fonds ne soient pas dépensés mais en pratique et sauf mésentente familiale cela est rarement mis en place. Pour respecter la volonté de votre mère, vous pourriez établir un testament pour priver votre époux de tous droits sur ce patrimoine recueilli de votre mère pour que celui-ci passe directement aux enfants. • Divorce et caution des beaux parents Mariatou. Mes beaux-parents s'étaient portés caution pour l'achat d'un bien immobilier. Mon mari est parti, me laissant seule payer les échéances; au bout de 3 ans, je ne pouvais plus payer, la banque s'est tournée vers les cautions qui ont payé le solde. Après le divorce, serai-je tenue de rembourser les cautions?Me Gaillard et Me Rosenthal. La somme avancée par vos beaux-parents fera l'objet d'un rétablissement au moment de la liquidation de votre régime matrimonial, et a priori s'imputera sur les biens de votre mari. Lire aussi Compte bancaire joint ou séparé le bon choix.Parexemple, un participant a tué sa conjointe, d’autres ont commis des agressions physiques graves envers des conjointes et c’est seulement lorsqu’ils furent en prison qu’ils purent faire le lien avec l’homicide de leur mère. 18Cette étude est d’un intérêt majeur pour la problématique des enfants exposés à un homicide Publié le 26/10/2017 à 0600, Mis à jour le 27/10/2021 à 1152 43556972/Pixsooz - ORTHOGRAPHE - Ils aiment leur mère» ou ils aiment leurs mères»? L'emploi du possessif entraîne souvent des erreurs à l'écrit. Comment les éviter? Quelle règle retenir? Le Figaro revient sur son bon usage. Ils retrouvent leur femme» ou Ils retrouvent leurs femmes»? Gare au leurre! Lorsqu'il est question d'employer le possessif au pluriel il est tentant de lui accoler un s». Et inversement, au singulier de ne rien lui mettre. Mais est-ce toujours aussi simple? Quelle nuance entendre entre leur» et leurs»? Comment les différencier? Le Figaro vous propose deux règles pour mettre fin à toute hésitations et tergiversations bien honnêtes. Car à l'origine en effet, l'usage entre les deux graphies n'est pas fixé. Chateaubriand, par exemple, employait le possessif au singulier Mes compagnons, ôtant leur chapeau goudronné» tandis que Victor Hugo, pour un même objet, utilisait le pluriel Les deux lords [...] ôtèrent leurs chapeaux». Qui avait tort, qui avait raison? Ouvrons le dictionnaire pour comprendre la nuance dans le choix de ces termes.● LeurPrenons tout d'abord le possessif leur» au singulier. Lorsque ce dernier figurera devant un groupe nominal au singulier, on évitera le pluriel. Exemple Leur maman est sévère». Idem lorsque leur» pourra être remplacé par lui». Exemple Je leur fais confiance» et je lui fais confiance». Il sera ainsi considéré comme un pronom personnel.Leur» s'emploiera au singulier pour désigner un objet qui est possédé». Exemple Ils partagent leur temps entre leur vie de...» Mais aussi pour préciser une valeur collective», c'est-à-dire un groupe de possesseurs qui possède» indique le Trésor de la Langue française. Exemple Ils [un père de famille et sa femme] aiment leur enfant», ils cultivent les légumes de leur jardin».Précisons que notre possessif jusque-là invariable devra s'accorder s'il se retrouve accolé à un déterminant. Exemple Je le leur ai dit», Ils ont acheté des manteaux. Ce sont maintenant les leurs».● LeursPour ce qui est de leurs» , retenons que le possessif devra toujours s'écrire ainsi, employé dans un groupe nominal au pluriel. Exemple Tom et Harry sont très sympathiques. Pas étonnant, qu'ils soient leurs amis», leurs regards se croisèrent», française nous précise que l'usage hésite encore entre le singulier et le pluriel lorsqu'un nom désigne une réalité dont plusieurs possesseurs» possèdent chacun un exemplaire». On pourra ainsi écrire Ils aiment tous leurs mères» mais aussi Dans les poches des petites filles, on trouve tout, excepté leur mouchoir» Ami femmes, Dumas fils.Posez toutes vos questions de langue française sur notre forum.
Demandezvous plutôt si vous vous sentez en mesure d’être une mère de famille et une conjointe de malade alcoolique avec tout ce que cela comporte d’incertitude et ce , sous le même toit. Pourquoi ne pas garder votre organisation actuelle si elle ne pose pas de problème ; tout en lui présentant vos enfants.
A la peur de lâcher leurs grands ados dans un monde de plus en plus incertain, s'ajoute l'angoisse, parfois, de se retrouver face à soi-même et, le cas échéant, face à son conjoint. Il fallait bien que cela arrive un jour. Quand les enfants quittent la maison, c'est une page qui se tourne. Fini les sorties en famille, les câlins, les repas chahutés, les éclats de rire, les confidences. Fini aussi les "corvées de taxis", les sautes d'humeur et claquements de portes. Passé un temps d'adaptation, la plupart des parents s'en accommodent, voire sont soulagés. Ils ont le sentiment du devoir accompli. Heureux d'avoir conduit leurs adolescents, devenus de jeunes adultes, aux portes de l'autonomie. Mais cette transition n'est pas toujours facile à vivre. A la peur de lâcher leurs grands ados dans un monde de plus en plus incertain, s'ajoute l'angoisse, parfois, de se retrouver face à soi-même et, le cas échéant, face à son conjoint. Laura Martinez est la petite dernière d'une famille de deux enfants. Elle a quitté la maison il y a trois ans. Ses parents, dit-elle, n'ont eu de cesse de la "culpabiliser". "Quand j'ai annoncé mon désir de quitter la région et de m'installer à 500 kilomètres de chez eux, avec mon ami, j'ai eu droit à des regards désapprobateurs, des leçons de morale". La première année fut pénible. "Pas un jour sans recevoir un SMS ou un mail de leur part pour me dire combien ils étaient tristes de mon départ", se souvient-elle. Finalement, ils s'y sont faits tant bien que mal et se sont découvert un intérêt pour la randonnée. Auteur d'un livre sur la question Le Jour où les enfants s'en vont, Albin Michel, 2012, 150 p., 14 €, Béatrice Copper-Royer, psychologue et psychothérapeute, reconnaît que "le départ du dernier enfant est un renoncement qui s'apparente à l'une des plus grandes difficultés de notre vie d'adulte". On appelle ce "baby blues" tardif le syndrome du nid vide. Les deux fils de Martine Labbé sont partis s'installer loin de la maison. "Dans un premier temps, j'avais le sentiment que les liens étaient toujours forts même si leur chambre était désertée. Il y avait les moyens de communication actuels, Internet, mobiles... Et leurs passages fréquents me permettaient de maintenir la relation", se remémore-t-elle. Son mari a davantage souffert de la situation, car il avait cessé ses activités professionnelles peu de temps avant le départ du dernier enfant. Mais quand son aîné a commencé une vie de couple et que son cadet est parti travailler en Polynésie, elle a accusé le coup. "L'équilibre des relations a été modifié. Je n'ose plus les contacter comme je le faisais auparavant. Je me dis que leur priorité actuelle doit être leur devenir professionnel et relationnel", se confie-t-elle. Ni trop loin ni trop près, les parents doivent se détacher progressivement de leur rôle de protecteur. D'autres - amis, amours -, prennent peu à peu le relais. Les parents se sentent inutiles, voire jugent les adolescents ingrats. "Ce peut être un moment à haut risque pour le couple qui se retrouve en tête à tête", insiste Geneviève Djénati, thérapeute de couple et de famille. "Avec le départ de la cadette, notre couple, qui allait mal depuis des années, a fini par exploser", témoigne Jean-Marc Fiorentino. La rupture est d'autant plus brutale que la relation est étroite, voire fusionnelle. "Mes filles ont été longtemps ma seule raison de vivre et de me battre, dit-il. A 54 ans, j'ai le sentiment de ne plus être grand-chose à leurs yeux. Je peine à faire le deuil nécessaire, l'amour fou que je porte à mes gosses m'en empêche." De l'avis de Geneviève Djénati, il serait plus difficile pour les pères comme pour les mères de se séparer de leurs filles. "Un père admire sa fille, il est fier, avec elle à son bras. Il y a une sorte de complicité sexualisée", analyse-t-elle. Entre mère et fille s'opère une relation en miroir. Mais alors que la fille atteint l'âge de la séduction, la mère, elle, vieillit. "Il y a parfois de la part de la mère, une rivalité inconsciente qui peut s'exprimer soit sur le mode de l'agressivité "pars vite de chez moi", soit sur le mode de l'inhibition "tu es trop petite pour partir, je prends tout en charge et ce faisant, te maintiens hors du champ de la séduction"", commente Béatrice Copper-Royer. Les familles monoparentales - majoritairement des femmes - sont mises à rude épreuve. Brigitte A., divorcée depuis 2005, a du mal à se faire à sa solitude. Depuis l'âge de 15 ans, son fils a vécu en résidence alternée. "Profondément meurtrie par la séparation, dit-elle, je m'insurgeais en permanence contre ses conséquences je n'avais pas eu un enfant pour être sa mère à mi-temps. Mais je vivais également cette semaine d'absence comme une préparation à son futur départ. Le plus difficile a toujours été le fait qu'il se partage entre son père et moi lors de ses retours." Quand l'enfant quitte la maison, cela peut réactiver des blessures d'abandon, ou la souffrance de la séparation. "Dans ce cas, c'est peut-être le moment d'entamer une psychothérapie", conseille-t-elle. Dans le cas des familles recomposées, le départ des enfants réactive parfois un sentiment de culpabilité, les parents se sentant responsables de la blessure qu'ils leur ont infligée. "Ce sont probablement ces adolescents qui ont le plus de mal à partir. Il a fallu accepter les éventuels enfants du beau-parent, voire un nouvel enfant du couple. Et c'est justement au moment où un nouvel équilibre a été trouvé, que l'adolescent doit partir", constate la psychothérapeute. A contrario, des parents de familles recomposées peuvent être soulagés de voir partir ce presque adulte qui prend beaucoup de place. Le risque serait alors de laisser au jeune le sentiment qu'il n'a plus sa place dans sa famille... 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Escuchay descarga los episodios de Ça commence aujourd'hui gratis. « Leur conjoint est partiavec leur mère ! » diffusée le 08/11/2021 à 13h50 sur France 2. Nos invitées
LE CALCUL DE LA MASSE SUCCESSORALE La première étape consiste à liquider le régime matrimonial du défunt, lorsque celui-ci était marié. En d’autres termes, à distinguer les biens appartenant au conjoint survivant de ceux relevant de l’héritage. Une succession ne se compose en réalité que d’une fraction des biens dont le défunt était propriétaire. Or celle-ci dépend du régime matrimonial choisi par les époux », souligne Laëtitia Lescure-Comparot, avocate à Paris. Exemple, dans le régime de la communauté réduite aux acquêts applicable par défaut en l’absence de contrat de mariage, le veuf ou la veuve est réputée propriétaire de 50 % des biens acquis après le mariage. Conséquence, seule la moitié du patrimoine de la communauté entre dans la succession et vient ainsi s’ajouter aux biens propres du défunt, à savoir ceux en sa possession avant le mariage ou reçus par donation ou succession après cette date. Ensuite, le notaire détermine l’actif de la masse successorale. Il retient alors la valeur des biens constituant le patrimoine du défunt au jour de son décès. Mais pas seulement. Il doit également rapporter à la succession tous les biens ayant fait l’objet d’une donation de son vivant », prévient maître Lescure-Comparot. Et ce, pour leur valeur au jour du décès calculée sur la base de leur état au jour de la donation. Ainsi, par exemple, si le défunt a donné un vieux garage il y a 15 ans à l’un de ses futurs héritiers, il sera réintégré fictivement à la succession pour sa valeur actuelle, comme s’il s’agissait toujours d’un vieux garage. Peu importe que l’héritier l’ait transformé en habitation et en ait fait quadrupler le prix ». Enfin, il convient de déduire du montant ainsi obtenu les dettes antérieures au décès factures en retard... ou celles contractées au moment de ce dernier. Comme, par exemple, les frais funéraires ou encore les émoluments du notaire chargé de la succession. LA PART D’HÉRITAGE À LAQUELLE VOUS POUVEZ PRÉTENDRE En l’absence de testament, explique Barbara Thomas-David, le Code civil désigne les héritiers de la personne décédée en les classant par ordre de priorité et en fixant la quote-part des biens qui leur revient. » Cependant, le défunt a pu lui-même aménager ces dispositions en indiquant d’autres légataires que ceux prévus par la loi, par le biais d’un testament, ou encore en augmentant la part d’héritage de son conjoint grâce à une donation entre époux. Mais il lui est impossible de déshériter ses enfants. Ceux-ci, en qualité d’héritiers réservataires, ont toujours droit à une part minimale de la succession. Votre mari femme vient de mourir et vous avez des enfants communs Tout dépend si votre conjoint avait signé une donation au dernier vivant à votre profit. Si tel est le cas, vous avez alors le choix entre trois options conserver un quart de sa succession en pleine propriété et les trois quarts restants en usufruit ; recevoir le tout en usufruit ; disposer de la quotité disponible en pleine propriété à savoir, la moitié de la succession si vous avez un enfant, les deux tiers si vous en avez deux et un quart si vous en avez trois ou plus. En l’absence d’un tel document, vous ne disposez en revanche plus que de deux options la totalité de la succession en usufruit ou un quart de celle-ci en pleine propriété. Votre père vient de mourir, votre mère est encore en vie et vous êtes le seul enfant Selon l’existence ou non d’une donation au dernier vivant liant vos parents et l’option privilégiée par votre mère voir cas précédent, vous pouvez recevoir la totalité de la succession en nue-propriété, la moitié ou les trois quarts en pleine propriété, voire les trois quarts en nue-propriété. Votre père, veuf, vient de mourir et vous avez des frères et sœurs Dès lors que votre père n’a pas laissé de testament stipulant un partage particulier, vous héritez de tous ses biens à parts égales avec vos frères et sœurs. Dans le cas contraire, en qualité d’héritiers réservataires, vous vous partagez la réserve héréditaire. À savoir les deux tiers de la succession si vous êtes deux enfants et les trois quarts si vous êtes trois ou plus. À la somme ainsi obtenue, s’ajoute éventuellement une part supplémentaire léguée par votre père via son testament. Votre mère est morte et votre grand-mère maternelle, veuve, vient de mourir en laissant deux enfants Vous venez en représentation de votre mère et héritez donc en lieu et place de cette dernière. Vous bénéficiez en effet des mêmes droits que vos oncles et tantes. À ce titre, vous recevez un tiers de la succession. Attention, si vous avez vous-même des frères et sœurs, ce tiers est divisé entre vous à parts égales. Votre mari femme est décédée et laisse des enfants d’une précédente union Là encore, tout dépend de la signature ou non d’une donation entre époux. Si vous n’en avez pas fait, vous héritez du quart de la succession en pleine propriété. Si, à l’inverse, vous avez réalisé une telle donation, vous pouvez choisir parmi les trois options à votre disposition. Gare néanmoins si vous décidez de conserver la quotité disponible de la succession en pleine propriété. En qualité d’héritiers réservataires, les enfants nés du premier lit peuvent en effet considérer que le défunt vous a privilégié à leur détriment. Sur cette base, ils peuvent engager en justice une action en retranchement ou en réduction pour contester la répartition du patrimoine de la succession. Votre partenaire de pacs vient de mourir Sauf s’il a rédigé un testament dans lequel il vous désigne comme son héritier, vous n’avez aucun droit sur sa succession. L’ensemble de ses biens revient à ses enfants, s’il en avait. À défaut, ce sont ses parents qui en héritent ou si ces derniers sont déjà décédés, ses frères et sœurs. Votre enfant est décédé sans enfant mais laisse une veufve En cas de donation au dernier vivant ou de testament l’instituant légataire universelle de la succession, l’épouxse de votre enfant reçoit l’intégralité de la succession. Vous pouvez cependant exercer votre droit de retour, c’est-à-dire reprendre les biens que vous lui aviez éventuellement donnés de son vivant. En revanche, en l’absence de donation entre époux, son conjoint hérite de la moitié de la succession en pleine propriété et la moitié restante est partagée entre vous et votre épouxse. LE SORT DU LOGEMENT DU DÉFUNT Dès lors que le défunt laisse sa moitié » survivante, celle-ci peut bénéficier de droits sur le bien qu’ils occupaient ensemble. Cependant, tous les couples n’ont pas les mêmes droits. Tout dépend du lien qui les unissait mariage, pacs ou union libre. Ainsi, s’ils étaient mariés, le veuf ou la veuve dispose d’un droit d’usage pendant un an et est donc autorisé, à ce titre, à demeurer dans le logement», précise Barbara Thomas-David. Avantage supplémentaire pour lui dans l’hypothèse où il est locataire, les loyers qu’il paie pendant cette période sont remboursés sur le montant de la succession ». Passé ce délai de 12 mois, il peut alors, s’il n’était pas cotitulaire du bail, demander à le transférer à son nom. Quant au conjoint survivant propriétaire soit par indivision ou par propriété du seul défunt, il peut continuer à vivre dans les lieux. Et ce sa vie durant, à condition d’en avoir exprimé le souhait auprès du notaire chargé de la succession dans l’année suivant le décès. Si le couple était pacsé, le survivant jouit là encore d’un droit d’usage d’un an avec, pour les locataires, toujours le remboursement des loyers par la succession et la possibilité de mettre le contrat de location à son nom. Mais, à la différence des conjoints mariés, une fois ce délai de 12 mois écoulé, le partenaire ne bénéficie pas d’un droit viager sur le bien en question. Qu’importe qu’il soit lui-même copropriétaire du logement. Les héritiers peuvent le forcer à vendre, sauf s’il demande l’attribution préférentielle du logement lors du partage de la succession, ou si le défunt a lui-même prévu ce type d’attribution dans un testament », insiste maître Laëtitia Lescure-Comparot. Enfin, s’ils vivaient en union libre, le concubin survivant n’a aucun droit sur le logement excepté, pour un locataire, celui de transférer le bail à son nom s’il n’en était pas cosignataire. Concrètement, même s’il est propriétaire du bien en indivision, il peut être forcé par les héritiers à déménager rapidement, sauf s’il y a un testament du défunt en sa faveur. Combien de temps avant de recevoir sa part d’héritage ? 6 mois, 1 an, 15 ans... il n’existe aucune obligation légale en matière de délai de répartition des biens du défunt. Dès lors qu’ils ont accepté la succession, les héritiers en deviennent propriétaires en indivision. Libre alors à eux de continuer à gérer ensemble ce patrimoine aussi longtemps qu’ils le veulent. En revanche, dès que l’un d’entre eux souhaite sortir de cette communauté, le partage de la succession a aussitôt lieu et chacun se voit attribuer la part lui revenant en pleine propriété. Demander l’attribution préférentielle du véhicule du défunt Vous êtes le conjoint survivant du défunt ? En vertu de l’article 831-2 du Code civil, vous pouvez demander au notaire chargé de la succession que son véhicule vous soit remis en priorité au moment du partage. Mais cela ne signifie pas pour autant que vous l’obtiendrez. Pour que cette voiture vous soit attribuée, vous devez prouver qu’elle vous est nécessaire pour les besoins de la vie courante. Attention, cette demande d’attribution préférentielle peut également être faite par tout héritier copropriétaire du véhicule du défunt.
Listento this episode from Ça commence aujourd'hui on Spotify. « Leur conjoint est partiavec leur mère ! » diffusée le 08/11/2021 à 13h50 sur France 2. Nos invitées ont vécu une double
Forums pour l'entourage Par Annie1602 Posté le 21/03/2020 à 07h34 Bonjour, Je suis une jeune femme de 36 ans, j ai deux enfants de 12 et 9 ans en garde alternée. Je me suis séparé de leur papa et j ai rencontré un homme dont je suis très amoureuse. Voilà un an, qu'on a une relation sérieuse. Nous vivons une semaine sur deux ensembles, la semaine dont je n ai pas mes enfants. Mon conjoint me reproche de ne pas lui présenter mes enfants afin de vivre une relation de famille font il rêve. Le problème est l alcool car il a toubours bu mais je ne l ai pas compris au début de notre relation. Il me promets d arrête mais replonge toujours de plus belle au bout d un mois et ne comprends pas que je n ai pas envie que mes enfants soit confronter à son problème. La condition depuis le départ est que je lui présenterais mes enfants quand il aura arrêter de boire. Est ce la bonne solution ? Est ce qu'il arrêtera un jour ? Il passe des weekend a boire non stop... avec le confinage, il a même fait la réserve pour le weekend ! Je suis perdu, je n ai plus confiance en ses promesses... Est ce qu'il faudrait mettre un point final a cette histoire ?? c est dur car j en ai pas envie non plus. J ai envie qu'il s en sorte. Je ne sais plus comment réagir aux problemes car il peut etre très méchant verbalement arrivé a un point mais il ne se rappelle de rien et je dois prendre sur moi mais ces derniers temps je n y arrive plus.... Fil précédent Fil suivant 9 réponses Répondre au fil RetourWmnq.
